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Aujourd'hui, huit pays européens autorisent l'adoption par les couples homosexuels. Le a été le premier à l', en 1999. Il a été rejoint par la , l', la , [url=http://www.osterblade.com]moncler outlet[/url] les , la Grande-, l' et la . Le et certains Etats américains ont, eux aussi, ouvert l'adoption aux couples de même sexe.
Un mois plus t?t, le 27 janvier, la cour d'appel avait déjà ordonné l'exequatur d'un jugement américain instituant deux parents de même sexe. Il s'agissait, cette fois, d'un couple de femmes qui avaient eu deux enfants par insémination artificielle aux Etats-Unis. La cour a transposé le jugement de 2005 du tribunal de New York, qui avait prononcé l'adoption d'Elo?se et Julien par la compagne - fran?aise - de la mère.
Ces décisions rendent cependant le droit de l'homoparentalité quelque peu paradoxal. Les couples homosexuels fran?ais qui ont adopté à l'étranger peuvent désormais , pour leurs enfants, un état civil fran?ais mentionnant deux parents de même sexe, alors que ceux qui vivent dans l'Hexagone en sont privés : depuis la loi de 1966, [url=http://www.par5club.com/louboutin.php]louboutin[/url] l'adoption est réservée aux couples mariés, ce qui exclut de facto les homosexuels.
Pour l'Association des parents et futurs parents gays et lesbiens, cette dissymétrie est absurde : "Ces décisions de rendent encore plus obsolète la loi sur l'adoption qui en limite le droit aux [url=http://www.sandvikfw.net/shopuk.php]hollister outlet sale[/url] couples mariés et aux célibataires. Après l'exil procréatif pour accès à la procréation médicalement assistée, les couples de même sexe devront-ils se à un exil juridique pour la reconnaissance de leur droit familial ?"
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Depuis un arrêt de la Cour de cassation du 8 juillet 2010, [url=http://tonibox.kr/1240]nike air jordan pas cher Je crois que je ne pardonnerai jamais - LeMonde.fr[/url] cette procédure est possible : saisie par un couple de femmes qui avait eu une petite fille par insémination artificielle aux Etats-Unis, la haute juridiction avait ordonné l'exequatur du jugement américain d'adoption. Pour Brad, la cour d'appel de Paris a appliqué cette jurisprudence : [url=http://www.ebay.com/itm/aw-cgi-/160623306404?clk_rvr_id=401952862072]hollister outlet sale Rassemb[/url] le jugement [url=http://www.tagverts.com/barbour.php]barbour online shop[/url] d'adoption britannique "ne heurte aucun principe essentiel du droit fran?ais", a-t-elle jugé.
par Jan et Lo?c, qui vivent ensemble depuis [url=http://www.hstvu.com.cn/xnweb/E_GuestBook.asp]giuseppe z[/url] seize ans. Ils sont devenus ses parents en 2008, en vertu d'une loi anglaise qui autorise l'adoption par [url=http://www.thehygienerevolution.com/hollister.php]hollister france[/url] les couples de même [url=http://www.rtnagel.com/louboutin.php]louboutin pas cher[/url] sexe. L'un des pères, Jan, est fran?ais : pour que l'adoption soit reconnue par la France, le couple a donc décidé de l'exequatur du jugement de 2008, c'est-à-dire sa "transposition" en droit fran?ais.
L'histoire de Brandon n'est guère différente. Le petit gar?on a été adopté en 2009 par Denis et Jean-Louis, un [url=http://www.fibmilano.it]woolrich outlet[/url] couple d'homosexuels franco-canadiens qui vit à Montréal depuis 1997. Ils ont eux aussi obtenu de la cour d'appel de Paris l'exequatur du jugement d'adoption de la Cour du Québec.
Pour Caroline Mécary, qui a défendu les trois [url=http://www.fibmilano.it]woolrich[/url] dossiers, "ces décisions ont [url=http://www.giuseppezanottipaschere.com]giuseppe zanotti soldes[/url] fait "sauter" un verrou intellectuel important : désormais, un [url=http://www.ktbruce.co.uk/barbourjackets.php]barbour jackets[/url] enfant peut deux parents de même sexe". Les actes de naissance fran?ais de Brad ou de Brandon mentionneront effectivement [url=http://www.ktbruce.co.uk/hollisteroutlet.php]hollister outlet[/url] deux pères, ceux d'Elo?se et Julien, deux mères. "La réalité sociale pour plus de 30 000 enfants en France est devenue, aujourd'hui, une réalité juridiquement reconnue, si l'adoption est faite à l'étranger", conclut-elle.